Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HQZ
Monsieur ORFILA. Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1504346
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1998
HQZ de ORFILA. Jean Pierre

Présentation de la marque HQZ

Déposée le 14 décembre 1988 par monsieur ORFILA. Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HQZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ORFILA. Jean Pierre domicilié(e) 23, rue de Lepante, 06000 NICE. - France.

La marque HQZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQZ est expirée depuis le 14 décembre 1998.

ORFILA. Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : STABILOSCOPE HQZ , JOHN'S MATRIMONIAL RELATIONS INTERNATIONALES


Monsieur ORFILA. Jean Pierre - 23, rue de Lepante, 06000 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), produits de l'imprimerie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège et matières plastique. Jeux, jouets, articles de sports, non compris dans d'autres classes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].